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Marques déposées par SICA LES VERGERS DE MIDI PYRENEES DITE "BLUE WHALE"
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SICA LES VERGERS DE MIDI PYRENEES DITE "BLUE WHALE"

Numéro de dépôt :
1397106
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1997
Marque figurative de SICA LES VERGERS DE MIDI PYRENEES DITE \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 1987 par SICA LES VERGERS DE MIDI PYRENEES DITE "BLUE WHALE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LES VERGERS DE MIDI PYRENEES DITE "BLUE WHALE", domicilié(e) Marché d'intérêt National, 82000 MONTAUBAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397106.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 1997.

SICA LES VERGERS DE MIDI PYRENEES DITE "BLUE WHALE" a également déposé les autres marques suivantes : MEME DUPONT GRANNY SMITH BLUE WHALE


SICA LES VERGERS DE MIDI PYRENEES DITE "BLUE WHALE" - Marché d'intérêt National, 82000 MONTAUBAN. - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Vêtements et vêtements de sport, chaussures.Breloques, bijoux. Porte-clefs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.